Mentions Légales
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1.Informations légales :
Statut du propriétaire : COMPAGNIE
Le Propriétaire est : Pascale Chamberland
Adresse postale du propriétaire : 536 Gingras, Thetford, Québec, G6G 6G4
Le Créateur du site est : Pascale Chamberland
Le Responsable de la publication est : Pascale Chamberland
Contacter le responsable de la publication : contact@jeuxjouetsamoi.com
Le responsable de la publication est une Pascale Chamberland.
Le Webmaster est :Pascale Chamberland
Contacter le Webmaster : contact@jeuxjouetsamoi.com
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Jeuxjouetsamoi.
Le site Jeuxjouetsamoi, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site Jeuxjouetsamoi. Le site Jeuxjouetsamoi est mis à jour régulièrement par Pascale Chamberland.
Pascale Chamberland s’efforce de fournir sur le site Jeuxjouetsamoi des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site Jeuxjouetsamoi est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Jeuxjouetsamoi s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Jeuxjouetsamoi ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
Pascale Chamberland est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site Jeuxjouetsamoi, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pascale Chamberland, propriétaire du site à l'email : contact@jeuxjouetsamoi.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5.Liens hypertextes et cookies :
Le site Jeuxjouetsamoi contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Pascale Chamberland. Cependant, Pascale Chamberland n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
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